Conditions Générales
de Prestation.

Les présentes conditions définissent les modalités d'exécution des missions d'accompagnement, d'architecture de marque, de conseil stratégique ou de digitalisation, commandées à ZEG par le client. Toute signature d'un devis emporte l'acceptation expresse et sans réserve des présentes CGP.

Le règlement des prestations s'effectue systématiquement selon l'échéancier suivant, sauf stipulation contraire expresse stipulée dans le devis ou contrat :

• —Acompte de 50 % : à la signature du devis pour valider le lancement des travaux.
• —Solde de 50 % : à la livraison finale de la prestation (avant la remise des fichiers sources ou la mise en ligne définitive des outils).

ZEG se réserve le droit de suspendre toute prestation en cas de non-paiement de l'acompte ou de l'échéance convenue.

Dans le cadre de la création d'une identité visuelle, charte graphique ou autre livrable créatif, chaque devis inclut :

• —Une proposition initiale soumise à la validation du client.
• —Un nombre défini d'allers-retours de corrections (généralement 2 à 3 révisions majeures selon le pack souscrit).
• —Toute demande de révision supplémentaire non incluse dans le devis initial fera l'objet d'une tarification additionnelle.

Les créations réalisées par ZEG (logo, charte graphique, site web, stratégie) demeurent l'entière propriété de ZEG jusqu'au règlement intégral des honoraires (acompte + solde). Une fois le paiement intégral effectué, le client devient propriétaire exclusif des droits d'exploitation et des livrables finaux, selon les modalités précisées dans le contrat de cession. ZEG conserve cependant le droit d'utiliser les créations à des fins d'autopromotion (portfolio, cas d'étude).

ZEG s'engage à traiter avec la plus grande confidentialité toutes les informations communiquées par le client dans le cadre de l'exécution de sa mission, de la phase d'Audit Flash jusqu'à l'achèvement du programme d'accompagnement.

Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation d'un contrat conclu avec ZEG sera régi par le droit marocain. À défaut d'accord amiable entre les parties, toute contestation sera portée exclusivement devant le Tribunal de Commerce de Meknès.